6272W 1
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/03/2024
Présentation du contenu
Arrêtés départementaux d'alignement individuel.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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