4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC024930003 - SIVU de la Maison de retraite Jean Borel, extension d'une maison de retraite, rue de Mirwart au Bois-d'Oingt ; PC059930012 - Habitat Beaujolais, construction de 18 logements, rue de l'église à Civrieux-d'Azergues ; PC244930003 - SA McDonald's France, 29 et 33 route de Paris à Tassin-la-Demi-Lune ; PC244930008 - RIC Promotion, construction d'un collectif de 16 logements, 34 et 36 montée de Verdun à Tassin-la-Demi-Lune ; PC244930030 - SNC rue de Boyer, construction de 6 collectifs de 68 logements, 8 rue de Boyer à Tassin-la-Demi-Lune ; PC244930048 - SA McDonald's France, modification d'un restaurant, 156 rue Joliot Curie à Tassin-la-Demi-Lune ; PC252930002 - Commune de Trèves, construction d'une salle de réunion.
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