6139W - Département du Rhône - Procès-verbaux d'agréments des assistantes maternelles

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Assistantes maternelles, agréments : procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

6139W 1

Date

1999-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0.15 ml

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vaugneray

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/07/2023

Présentation du contenu

Procès-verbaux d'agréments des assistantes maternelles instruits par la maison du Rhône de Vaugneray.

Mode de classement

Classement par année. 

Conditions d'accès

Versement librement communicable 50 ans à compter de la clôture du dossier.