6169W 1- 6169W3
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6169W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance (ASE), commissions enfance et enquêtes "adoption"
1 media
Déplier tous les niveaux
Commissions enfance et enquêtes "adoption".
Cote/Cotes extrêmes
Date
2004-2018
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.51 ml
Origine
Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Saint-Symphorien-sur-Coise
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/06/2023
Conditions d'accès
Communicable 50 ans à compter de la cloture du dossier.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Commissions enfance : procès-verbaux.
Cote/Cotes extrêmes
6169W/1-6169W/2
Date
2004-2018
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2018.
2004-2016.
Cote/Cotes extrêmes
6169W/1
Date
2004-2016
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2018.