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2000W - Préfecture du Rhône - Carrières

1 media

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Carrières.

Cote/Cotes extrêmes

2000W 1-2000W5

Date

s.d.

Importance matérielle

0.83 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/09/1987

Présentation du contenu

Dossiers d'autorisation d'exploitation.

Conditions d'accès

Les dossiers d'autorisation d'exploitation de carrière sont soumis à un délai de communicabilité de 25 ans (secret industriel et commercial).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2000W en PDF

Mots clés matières

ECONOMIE, COMMERCE, INDUSTRIE, INDUSTRIE EXTRACTIVE, CARRIERE