4988W 1-4988W3
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4988W - Service départemental de l'architecture et du patrimoine (SDAP) du Rhône - Autorisations de travaux
1 media
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Autorisations de travaux pour Lyon et hors Lyon.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2005-2007
Origine
Service départemental de l'architecture et du patrimoine du Rhône (SDAP)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/11/2015
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Lyon (2e, 4e, 5e et 9e arrondissements) ; zone d'activités commerciales (ZAC) de la Mendillonne à Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
Cote/Cotes extrêmes
4988W/1
Date
2005-2007
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 2007