6421W 1-6421W3
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/01/2025
Présentation du contenu
Dossiers d'acquisition et de cession foncière sur le territoire de la métropole de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation définitive.
Mode de classement
Le versement a été fait à partir d'une extraction de l'outil de gestion du patrimoine SCRIBE.
Un index mentionnant l'adresse du bien, le n° de la parcelle cadastrale, le n° de l'opération foncière et la date de l'acte est la disposition du président de salle de lecture.
Conditions d'accès
Dossiers librement communicables après 50 ans à compter de la date de clôture.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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