Janvier-février 2014.

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3867WM - Communauté urbaine de Lyon - Recueil des actes administratifs

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Recueil des actes administratifs du Grand Lyon.

Cote/Cotes extrêmes

3867WM 1-3867WM27

Date

2008-2014

Importance matérielle

1,76 ml, 27 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/06/2016

Présentation du contenu

Une deuxième collection, identique à celle-ci, est conservée par l'unité archives du Grand Lyon sous le numéro 3866WM. Le Recueil des actes administratifs prend la suite du Bulletin officiel de la communauté urbaine existant jusqu'en 2007.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3867WM en PDF

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Mots clés typologiques

PUBLICATION OFFICIELLE