Le lycée professionnel des Canuts de Vaulx-en-Velin est un établissement d'enseignement secondaire. Il prépare ses quelque 400 élèves à l'obtention d'un baccalauréat professionnel (assistance à la gestion des organisations et de leurs activités, métiers de l'électricité et de ses environnements connectés et métiers du commerce et de la vente) ou d'un CAP (électricien, métallier, production et service en restaurations (rapide, collective, cafétéria) et équipier polyvalent du commerce).

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/06/2023

Ce versement contient des dossiers médico-scolaires d'élèves nés entre 1964 et 1984 et des registres infirmiers concernant la période 1984-2000.

Ce fonds a fait l'objet d'un échantillonnage avant versement. L'échantillonnage des dossiers médico-scolaires ayant été fait en amont, aucun critère n'a pu être déterminé.

Conformément à l'instruction DPACI/RES/2005/003 relative au tri et à la conservation des archives reçues et produites par les établissements scolaires les registres des années scolaires se terminant en 0 ou en 5 ont été conservés.

Les dossiers médico-scolaires sont classés par année de naissance des élèves et les registres infirmiers par ordre chronologique.

La totalité du fonds se voit appliquer un délai de communicabilité de 120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé (secret médical) selon les articles L.213-1 et L.213-2 du Code du patrimoine.

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

4982W - Rectorat de Lyon - Organisation scolaire. 1998-2005.

5445W - Rectorat de Lyon - Effectifs des établissements publics et privés de l'académie de Lyon. 1975-1991