1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1129WM 1-1129WM7

Date

1989-1990

Importance matérielle

7 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/06/2016

Présentation du contenu

Registre des délibérations des séances du 30 janvier 1989 au 20 décembre 1990.

Autre instrument de recherche

Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.

Cote/Cotes extrêmes

1129WM/5

Date

1990

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

 N°1990-0529 à 1990-0979.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable