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2048W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Route nationale n° 83

1 media

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Route nationale n° 83.

Cote/Cotes extrêmes

2048W 1-2048W7

Date

1837-1961

Importance matérielle

0.81 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 29/05/1987

Présentation du contenu

Permission de voirie, alignement, contentieux, travaux, construction de l'égout de Vassieux, rectification d'itinéraires, suppression de passages à niveau, éboulement du Cours d'Herbouville.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2048W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, CATASTROPHE NATURELLE, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, POLICE, ROUTE NATIONALE, TRAITEMENT DES EAUX USEES, VOIE DE COMMUNICATION

Mots clés typologiques

PLAN, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES