1265W - Préfecture du Rhône - Office public de HLM de la communauté urbaine de Lyon (COURLY) à Saint-Priest

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Office public de HLM de la communauté urbaine de Lyon (COURLY) à Saint-Priest.

Cote/Cotes extrêmes

1265W 1-1265W8

Date

1956-1980

Importance matérielle

0.60 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 27/11/1981

Présentation du contenu

Acquisition de terrains, travaux, personnel de l'office, dossiers par foyer HLM, budgets.

Conditions d'accès

Librement communicable, à l'exception de l'article 1265 W 3 est communicable après le délai de 50 ans.

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