10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Thizy.
Cote/Cotes extrêmes
02207
Autres Cotes
10C2013-10C2119
Date
1701-1820
Biographie ou Histoire
Date d'ouverture du plus ancien registre de contrôle conservé : 28 juin 1701.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
02301
Autres Cotes
10C2102-10C2104
Date
1749-1785
Mots clés typologiques
18 mars 1749-29 septembre 1779.
Cote/Cotes extrêmes
02302
Autres Cotes
10C2102
Date
1749-1779
Présentation du contenu
Concerne les communes d'Amplepuis, Bourg-de-Thizy, La Chapelle-de-Mardore, Cours-la-Ville, Cublise, Mardore, Marnand, Ronno, Saint-Jean-la- Bussière, Thizy ; ainsi que les communes du département de la Loire : Combre, Coutouvre, La Gresle, Montagny, Saint-Victor-sur-Rhins, Sevelinges.