3728W 1-3728W250
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1973-1984
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
62,20 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis n°79352, 79388, 79502, 79521, 84858, 79526, 79542, 79611, 79638, 387850009, 79661, 79675, 79689, 79689 et 79722.
Cote/Cotes extrêmes
3728W224
Date
1983
Présentation du contenu
79352 - LYON 3 - SERL, aménagement parking souterrain Lyon Parc Auto ; 79388 - SOLAIZE, Extension centre de recherches ELF ; 79502 - PIERRE BÉNITE, Construction réservoir Compagnie française de Raffinage (CFR) ; 79521 et 84858 - BRIGNAIS, Construction centre médico-social ; 79526 - COUZON AU MONT D'OR - EDF, poste de transformation ; 79542 - FONTAINES SUR SAONE, Construction Gendarmerie ; 79611 - ST DIDIER AU MONT D'OR, Aménagement Centre médical ; 79638 et 387850009 - LYON 7, Construction Foyer Fonctionnaire et de la Famille 14 logements ; 79661 - Commune de TERNAY ; 79675 - RILLIEUX LA PAPE, Extension Hôtel de Ville ; 79689 - LYON ARMÉE, Construction garage Caserne Gendarmerie à Saint-Genis-Laval ; 79689 - LYON 3 - SERL, construction passerelle piétons avenue G. Pompidou ; 79722 - LYON 3 - SERL, Construction bureaux LYON Part-Dieu.
Conditions d'accès
NC (Communicabilité non renseignée)