4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
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Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC019910008 - Mairie de Belleville, Construction local technique piscine, avenue de Verdun ; PC019910028 - SCI Rue de la République, Construction d'une clinique vétérinaire, 195 rue de la République à Belleville ; PC019910035 - SARL Journay Frères, Construction d'un ensemble immobilier de bureaux et logements, rue des Remparts à Belleville ; PC019910036 - Mairie de Belleville, Extension locaux techniques, Les Sablons Est ; PC019910041 - SCI Piera Investimo, Construction de 4 logements individuels, Résidence Anaïs, rue Muller à Belleville ; PC019910045 - Mairie de Belleville, Construction d'ateliers relais, tue de l'Industrie ; PC019910046 - SYRED de Belleville, Construction d'une déchetterie avec local, ZI du Pain Perdu à Belleville ; PC239910005 - Société HRL, Aménagement d'un bâtiment existant en garderie, restaurant scolaire et 7 logements, Le Bourg à Saint-Vérand ; PC244910001 - Société Nouvelles Résidences, Construction d'un collectif de 3 logements, avenue du Général Brosset à Tassin-la-Demi-Lune.
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