4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC081900037 - OPAC DU RHONE, construction d'un foyer d'hébergement et centre d'activité, chemin du Fort à ECULLY ; PC081900050 - CFPH, construction d'un hangar, 13 avenue de Verdun à ECULLY ; PC091900049 - DIRECTION DES TRAVAUX DU GENIE DE LYON, restructuration d'une caserne de gendarmerie, 2 avenue du Professeur Flemming à GIVORS ; PC149900019 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA REGION DE LYON (SERL), construction d'un collège d'enseignement secondaire, avenue Général De Gaulle à OULLINS ; PC14990055 - EDF-GDF, construction d'un bâtiment à l'angle de boulevard Emile Zola à OULLINS ; PC271900022 - FRANCE TELECOM, construction d'un bâtiment préfabriqué, 29 rue du Chatenay à CHASSIEU ; PC259900673 et PC259900674 - ELECTRICITE DE FRANCE, construction d'une ligne électrique, Mions La Mouche I et II à VENISSIEUX ; PC259900675 - DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES DEPARTEMENTAUX, construction d'équipement public, tribunes de stade au Stade d'athlétisme de Bron à VENISSIEUX.
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