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1784W - Département du Rhône - Administration générale du département

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Administration générale du département.

Cote/Cotes extrêmes

1784W 1-1784W22

Date

1982-1985

Importance matérielle

2.86 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Service de la coordination

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 10/09/1985

Présentation du contenu

Actes non publiés au Recueil des actes administratifs (RAA), circulaires ministérielles et préfectorales. Etablissement public régional (EPR) : budget, correspondance, promesses de subventions, arrêtés.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, ADMINISTRATION REGIONALE, CONSEIL GENERAL, CONSEIL REGIONAL

Mots clés typologiques

ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL, ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL, ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, COMPTE-RENDU