Aide à la recherche

3OP - Voirie vicinale

1 media

Déplier tous les niveaux

Voirie vicinale.

Cote/Cotes extrêmes

3OP 1-3OP720

Date

1800-1940

Particularité physique

Papier

Origine

SERVICE VICINAL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Affaires diverses (1816-1916). Permissions de voirie (1811-1924). Chemins vicinaux (1839-1892). Voirie communale, dossiers par commune : chemins vicinaux, chemins ruraux, voirie urbaine, travaux (1800-1940). Emprunts à la caisse des chemins vicinaux (sd). Contraventions et contestations (1811-1884). Chemins vicinaux hors département du Rhône (sd).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3OP en PDF

Mots clés matières

AGRICULTURE, CHEMIN RURAL, COMMUNICATIONS, EQUIPEMENT, RESEAU ROUTIER, ROUTE DEPARTEMENTALE, TRANSPORT, VOIE DE COMMUNICATION

Mots clés typologiques

AFFICHE, AUTORISATION D'URBANISME, CIRCULAIRE, PIECE COMPTABLE, PLAN D'ALIGNEMENT, PLAN D'URBANISME, RAPPORT, REGLEMENT