

1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2018
Présentation du contenu
Il s'agit du dernier versement en B et T partiel de dossiers du personnel nés avant 1936 pour le rectorat de Lyon. L'opération de versement a débuté en 2014, imposant le choix du B et du T en lieu et place de l'échantillonnage quantitatif lors du renouvellement du service en 2015. Ce versement ne représente environ qu'un quart des documents des agents nés avant 1936. Ceci est dû à un mauvais référencement de la base de données (dates de naissance ou code de sécurité sociale manquants ou faux) ainsi que de nombreux dossiers oubliés dans les précédents versements.
Conditions d'accès
Versement soumis à des délais de communicabilité (protection de la vie privée).
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation 80 ans après 1935
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 1935.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.