5689W - Département du Rhône - Dossiers de suivi des familles par les travailleurs sociaux et les conseillers en économie sociale et familiale

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Cote/Cotes extrêmes

5689W 1-5689W17

Date

2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

17 article(s)

Origine

Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/12/2019

Présentation du contenu

Les articles 1 à 15 concernent les dossiers traités par les travailleurs sociaux et les articles 16 et 17, ceux des conseillers en économie sociale et familiale. 

Suivant les situations, les dossiers des bénéficiaires se composent des typologies présentées ci-après : rapports, fiches de renseignements, copies de pièce d'identité, justificatifs de situation personnelle et financière, factures, copies de procédure judiciaire, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement est conservé au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.

Mode de classement

Les dossiers sont classés par ordre alphabétique.

Conditions d'accès

Dossiers communicables 50 après leur clôture (vie privée). 

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5689W/16-5689W/17

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

F-Z.

Cote/Cotes extrêmes

5689W/17

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation