EDEPOT54 - Commune de Chénelette

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT54 / 1-EDEPOT54/125

Date

1650-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Commune de Chénelette

Biographie ou Histoire

Le village de Chénelette fait partie du canton de Thizy-les-Bourgs. Il est situé à environ 35 kilomètres de Villefranche-sur-Saône et 66 kilomètres de Lyon. Chénelette est entouré par les communes des Ardillats, du Vernay et de Saint-Didier-sur-Beaujeu à l'est, de Poule-les-Écharmeaux au sud-ouest et de Propières au nord et à l'ouest.

Chénelette est surplombé par la montagne Tourvéon, au sommet duquel se situait, selon la légende, le château de Ganelon dont parle la célèbre Chanson de Roland. Ganelon, responsable de nombreux pillages dans cette contrée, aurait péri enfermé dans un tonneau rempli de pointes et poussé du sommet de la montagne. Le château est quant à lui détruit sur ordre du roi Louis le Pieux.

L'origine du village est très ancienne, puisqu'elle serait antérieure à la période gallo-romaine. Le village était situé sur le territoire des Ségusiaves.

Pendant la période de l'Ancien Régime, Chénelette fait partie du diocèse de Mâcon et de l'élection de Villefranche. C'est le sacristain de Cluny qui nomme le curé.

Le château de Chénelette est d'abord le fief de la famille des Perriers, puis au XVIe siècle de la famille de Chandieu. Au XVIIe siècle, le fief est racheté par le duc de Montpensier qui le cède en partie à André de Noblet, tandis que le Tourvéon devient propriété du seigneur de Beaujeu.

La commune de Chénelette fait partie de la communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien. Elle compte 322 habitants (2013) et son activité est essentiellement agricole (céréales, foin, bois).

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chénelette est constitué de deux dépôts.

Un premier dépôt d'un registre a été effectué à une date inconnue, sans doute dans la première moitié du XXe siècle. Ce registre a d'abord été coté en série ES 87. En 2010, il a été recoté réglementairement en EDEPOT 54/1.

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et suite à la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune de Chénelette a fait l'objet d'un second dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 10 décembre 2015.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Chénelette comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, hygiène, élections, recensement de la population, édifices communaux, voirie, assistance et prévoyance, instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés et les circulaires générales concernant toutes les communes du département ont été éliminés.

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt

Mode de classement

Le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Langue des unités documentaires

Français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux et d'état civil ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation.

Documents en relation

Archives départementales du Rhône

Sous-série 4 B 124-127: justice seigneuriale de Chénelette.
Sous-série 4 C 93-94: rôles de la taille.
Sous-série 4 E: registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 18 G: Chapitre Notre-Dame de Beaujeu.
Sous-série 8 H120,141: Marquis de Chénelette.
Série Op 293-296: administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P: cadastre.
Série Q: domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S: travaux publics et transports.
3 PL172 : carte routière.
11 FI 388-395: cartes postales.

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADR : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADR : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADR : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADR : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADR : FM 299)

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT54/3-EDEPOT54/125

Date

1788-1979

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT54/98-EDEPOT54/121

Date

1816-1964

Assistance médicale gratuite, organisation.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT54/118

Date

1905-1955

Présentation du contenu

 États de frais, bulletins de renseignement, dossiers de demande, correspondance.