41L 1-41L30
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
41L - Tribunaux correctionnels
1 media
Déplier tous les niveaux
Tribunaux correctionnels.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1791-1800
Importance matérielle
1 ml
Origine
Tribunaux correctionnels
Histoire de la conservation
Compte tenu de la spécificité de l'histoire de la Révolution française, tous les documents d'archives publiques de cette période ont été rassemblés dans une seule série, la série L, pour les documents relatifs aux administrations du département, des districts et des cantons. Les archives des tribunaux correctionnels ont été versées par le tribunal civil de Lyon en 1927.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 1927
Présentation du contenu
Tribunal correctionnel de Lyon : délibérations, plumitifs et minutes de procédures (1791-an VIII). Tribunal correctionnel de Villefranche : délibérations, plumitifs et minutes de procédures (1792-an VIII).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série B : cours et juridictions d'Ancien Régime ; série L : époque révolutionnaire ; série K : lois, ordonnances et arrêtés, Conseil de préfecture ; série U : justice.
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