6325W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux, programme départemental d'insertion

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6325W 1-6325W4

Date

2006-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0.40 ml

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

Histoire de la conservation

Ces dossiers ont été extraits du versement 7101WM de la Maison de la Métropole de Vénissieux.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/10/2023

Versement transféré par l'Unité Archives de la Métropole de Lyon.

Présentation du contenu

Rapports annuels, listes des demandes de financement des référents RMI, bilans annuels, statistiques, cahiers des charges des référents, rapports de présentation des référents, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Dossiers librement communicables (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-1).

2007.

Cote/Cotes extrêmes

6325W2

Date

2007