6325W 1-6325W4
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Ces dossiers ont été extraits du versement 7101WM de la Maison de la Métropole de Vénissieux.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/10/2023
Versement transféré par l'Unité Archives de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Rapports annuels, listes des demandes de financement des référents RMI, bilans annuels, statistiques, cahiers des charges des référents, rapports de présentation des référents, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Dossiers librement communicables (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-1).
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
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