3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

10322

Autres Cotes

3Q17/1-3Q17/281

Date

1792-juin 1838

Biographie ou Histoire

Le ressort de ce bureau correspond aux 3e et 4e arrondissements des justices de paix de Lyon : Le 3e arrondissement de justice de paix comprend : - 1er arrondissement municipal, 4e arrondissement municipal et une petite partie de Caluire : partie comprise

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

10323

Autres Cotes

3Q17/1-3Q17/133

Date

An VII-1838

Mots clés typologiques

30 mars-16 août 1808 (volume 29).

Cote/Cotes extrêmes

10352

Autres Cotes

3Q17/29

Date

1808