3 janvier-22 décembre 1926 (volume 28).

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q1 en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Lamure-sur-Azergues.

Cote/Cotes extrêmes

07130

Autres Cotes

3Q11/1-3Q11/399

Date

1788-1934

Biographie ou Histoire

Jusqu'en 1810 : bureau de Saint-Nizier-d'Azergues puis bureau de Lamure-sur-Azergues. Le bureau de Lamure-sur-Azergues ets supprimé en 1934, absorbé par le bureau du Bois-d'Oingt.

Mots clés collectivités

Bureau de Lamure-sur-Azergues, Bureau de Saint-Nizier-d'Azergues

Registres des déclarations de mutations par décès.

Cote/Cotes extrêmes

07325

Autres Cotes

3Q11/192-3Q11/291

Date

1809-1934

Présentation du contenu

Le volume 1 entre août 1898 et mars 1899 est manquant.

Mots clés typologiques

Déclaration de succession

Déclarations de mutations par décès.

Cote/Cotes extrêmes

07326

Autres Cotes

3Q11/192-3Q11/287

Date

1809-1934