5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des sols (POS)

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5123W 1-5123W15

Date

1976-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

2,30 ml

15 article(s)

Origine

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/06/2016

Autre instrument de recherche

Communauté d'agglomération de Villefranche : Arnas/Gleizé/Limas/Villefranche (modification n° 4).

Cote/Cotes extrêmes

5123W/15

Date

2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable