4022W 1-4022W10
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1970-1985
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
2 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 20/09/2005
Présentation du contenu
Permis de construire d'institutions, d'entreprises et de particuliers. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Gleizé, Limonest, Montmelas-Saint-Sorlin et Sainte-Colombe.
Cote/Cotes extrêmes
4022W4
Date
1984-1985
Présentation du contenu
PC092840002 - Mairie de Gleizé ; PC116840023 - Centre commercial de Limonest/Dardilly COFRADEL à Limonest ; PC137840001, PC137850001 et PC137850003 - ACB Entraide Evangélique à Montmelas-Saint-Sorlin ; PC189840004 - SCI Les Thermes à Sainte-Colombe.