288 à 344.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

6130W - Service départemental de l'enregistrement - Lyon-est et Bron : fiches décès et déclarations de succession

Déplier tous les niveaux

Services d'enregistrement de Lyon-est et Bron : fiches décès et déclarations de succession.

Cote/Cotes extrêmes

6130W 1-6130W407

Date

1980-1999

Origine

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

Conditions d'accès

Ce versement n'est pas librement communicable.

Mots clés matières

ENREGISTREMENT

Mots clés producteurs

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

Lyon Est.

Cote/Cotes extrêmes

6130W1-6130W222

Date

1980-1999

Déclarations de succession (n° 2705).

Cote/Cotes extrêmes

6130W109-6130W222

Date

1980-1999

1989.

Cote/Cotes extrêmes

6130W151-6130W156

Date

1989

288 à 344.

Cote/Cotes extrêmes

6130W155

Date

1989

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.