09/06 au 08/07/94 n°273 à 343

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6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux et Villeurbanne - Fiches décès et déclarations de succession

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Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux et Villeurbanne : fiches décès et déclarations de succession.

Cote/Cotes extrêmes

6133W 1-6133W3193

Date

1980-1999

Origine

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

Conditions d'accès

Ce versement n'est pas librement communicable.

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

Déclarations de succession (n°2705)

Cote/Cotes extrêmes

6133W1263-6133W3193

Date

1979-1999

Année 1994

Cote/Cotes extrêmes

6133W2461-6133W2578

Date

1994

Lyon 6

Cote/Cotes extrêmes

6133W2500-6133W2509

Date

1994

09/06 au 08/07/94 n°273 à 343

Cote/Cotes extrêmes

6133W2504

Date

1994

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