5227W - Université Jean Moulin Lyon III - Faculté de droit et des sciences économiques

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Cote/Cotes extrêmes

5227W 1-5227W100

Date

1866-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

2,70 ml, 100 article(s)

Origine

UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON 3

Biographie ou Histoire

La faculté de droit de l'Université de Lyon a vu le jour en 1875. Fortes des personnalités qui s'y succédèrent, elle se fit rapidement une réputation qui la hissa aux premiers rangs des facultés françaises de droit. De grands noms tels qu' Exupère Caillemer, Pierre Garraud, Roger Nerson y exercèrent en tant que professeurs et doyens. En 1969, l'Université de Lyon se scinde en deux : Lyon 1 regroupe les facultés de sciences dures tandis que Lyon 2 regroupe les facultés de lettres, droit et sciences humaines. En 1973, suite à des mésententes, une nouvelle séparation a lieu : l'Université Lyon 3 est créée et la faculté de droit y est rattachée.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/03/2017

Présentation du contenu

Ce versement regroupe les archives concernant la faculté de droit de l'Université de Lyon puis exclusivement celles de l'Université Lyon 3. Ce fonds permet d'entrevoir le fonctionnement administratif de la faculté de droit, à travers les assemblées et réunions du conseil (1963-1966). On y trouve également quatre dossiers individuels de professeurs de droit, ceux de : - Marie-Charles Hanoteau, agrégé, né en 1851 à Decize (Nièvre), - Paul Pic, professeur de droit international, né en 1862 à Mahelma (Algérie), officier de la Légion d'Honneur en 1920, - Édouard Lambert, professeur d'histoire du droit, né en 1866 à Mayenne (Mayenne), officier de la Légion d'Honneur, officier de l'instruction publique, doyen de la faculté de droit, titulaire de la chaire de droit comparé et fondateur du premier institut français de droit comparé à Lyon en 1920 et enfin, - René Garraud professeur de droit criminel, né en 1849 à Sainte-Bazeille (Lot-et-Garonne), officier d'académie. Ce fonds présente aussi deux particularités. Il contient quasiment tous les portraits des doyens de 1875 à 2007 - bien qu'il s'agisse de retirages photographiques modernes. Outre les documents papiers et photographiques se trouve également une tenue officielle de professeur de droit datant approximativement des années 1950. Le fonds permet également d'avoir un aperçu du fonctionnement de la scolarité. A l'origine, 1155 fiches étaient entreposées dans les archives de la faculté de droit. Ne pouvant conserver autant de documents, un échantillonnage mécanique a été effectué suivant les préconisations du cadre méthodologique de 2014 : 1/12ème de ces fiches ont été sélectionnées pour le versement. Dans le chapitre de la scolarité, un nombre important de livrets de l'étudiant se trouve dans le fonds. Il s'agit de fascicules contenant notamment un annuaire de l'université et qui a pour but de guider l'étudiant tout au long de son année scolaire. Ce fonds comporte un volume important de documents relatifs aux résultats d'examens et aux thèses. De ces dernières, il y a des dossiers de soutenances avec notamment des rapports et des avis sur celles-ci. Enfin, des étudiants diplômés il reste des listes et surtout des diplômes anciens (1883-1908) qui n'ont jamais été récupérés.

Cote/Cotes extrêmes

5227W/1-5227W/24

Date

1866-1969

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5227W/3-5227W/19

Date

[1908-1913,2005]

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

François Trévoux (1900-1989) en robe d'avocat, doyen de 1956 à 1962 (dimensions : 10x15 cm).

Cote/Cotes extrêmes

5227W/8

Date

[2005]

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable