3990W - Département du Rhône - Travaux de la Commission permanente

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Cote/Cotes extrêmes

3990W 1-3990W40

Date

1992-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/08/2019

Présentation du contenu

Rapports sur les questions à débattre transmis aux élus avant la séance. Fascicules déposés périodiquement par le Département aux Archives départementales et métropolitaines.

Accroissements

Fonds ouvert et alimenté une fois par an.

Cote/Cotes extrêmes

3990W/1-3990W/40

Date

1992-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Février-octobre 2001.

Cote/Cotes extrêmes

3990W/13

Date

2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable