10C - Contrôle des actes

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Cote/Cotes extrêmes

10C 1-10C2330

Date

1693-1825

Origine

Bureaux du Contrôle des actes

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

02207

Autres Cotes

10C2013-10C2119

Date

1701-1820

Biographie ou Histoire

Date d'ouverture du plus ancien registre de contrôle conservé : 28 juin 1701.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

02301

Autres Cotes

10C2102-10C2104

Date

1749-1785

Mots clés typologiques

1er mars 1762-20 mars 1782.

Cote/Cotes extrêmes

02303

Autres Cotes

10C2103

Date

1762-1782

Présentation du contenu

Concerne les communes d'Amplepuis, Bourg-de-Thizy, Mardore, Mamand, Ronno, Saint-Jean-la-Bussière, Thizy ; ainsi que les communes du département de la Loire : La Gresle, Montagny.