6311W - Caisse régionale d'assurance-maladie Rhône-Alpes - Établissements de santé

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6311W/ 1-6311W/56

Date

1889-2012

Description physique

Importance matérielle : 6,8 ml.

Origine

Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.

Date d'entrée : 26/03/2024

Conditions d'accès

Documents librement communicables.

Cote/Cotes extrêmes

6311W/52-6311W/53

Date

1951-2006

Bâtiment AUBIGNY.

Cote/Cotes extrêmes

6311W/53

Date

1963-2003

Présentation du contenu

Construction, achat, location, cession (1963-2003) : compte-rendu, correspondance, acte de vente, bail, note, étude notariée, convention, extrait de procès-verbal, programme général de construction, tableau amortissement de prêt, récépissé.

Construction (1976-1980): travaux modificatifs, tableau prévisionnel honoraires, contrat architecte, avenant, permis de construire, demande de permis, mémoire explicatif, procès-verbaux du conseil d'administration, correspondance, demande autorisation crédit, budgets (progressif par année), mémoire des travaux, comptes rendus financiers, rapports d'agent comptable, plannings, notes explicatives.