EDEPOT95 - Commune de Grézieu-le-Marché

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT95 / 1-EDEPOT95/84

Date

1461-2001

Importance matérielle

3,08

Origine

Grézieu-le-Marché (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Grézieu-le-Marché se situe à la frontière avec le département de la Loire, dans le canton de Vaugneray, à moins de 10 kilomètres de Saint-Symphorien-sur-Coise et à une cinquantaine de kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par Meys, à l'ouest par Viricelles (Loire), Maringes (Loire), Chazelles-sur-Lyon (Loire), au sud par Pomeys  et à l'est par Aveize.

Avant la Révolution française, la paroisse appartient à l'archiprêtré de Courzieu. Elle dépend de l'élection et de la sénéchaussée de Lyon. Les fiefs du Fourchet et du Villet possédaient les droits de justice.

La paroisse de Grézieu-le-Marché fait partie des terre et fiefs cédés en 1173 par Guy comte de Forez à Guichard archevêque de Lyon.

En 1363, Pierre de Mitte, seigneur de Chevrières et bailli du Forez, en fait l'acquisition.

Puis la terre de Grézieu est achetée par Jean Gagnères, lieutenant général des Armées de Louis XIV. Grézieu est alors érigée en comté sous le nom de Grézieu-Souvigny.

Histoire de la conservation

Un registre de délibérations du conseil municipal de la commune a été déposé à une date inconnue. Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Grézieu-le-Marché a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 07 mars 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Grézieu-le-Marché comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2019, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série B : Cours et juridictions
Série C : Administrations provinciales
Sous-série 1E : Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 20 G : Chapitre de Saint-Symphorien-le-Château.
Sous-série 26 G : Chapitre Notre-Dame de l'Argentière (Aveize).
Sous-série 28 G : Églises, cures et chapelles.
Sous-série 50 H : confréries.
Sous-série  Op 578-582 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.

Sous-série 11 FI 733-735 : cartes postales.

Sous-série 11 J : Famille Comarmond, Baroud et Liebhaber.
Sous-série 29 J : Collection Jean Beyssac

 

Commune de Grézieu le Marché

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

 

Ouvrage sur Grézieu-le-Marché

VENET Marcel et JOUVE Jean-Pierre, Grézieu-le-Marché et son église, Grézieu-le-Marché, 1987 (cote ADRML FM 799)

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT95/6-EDEPOT95/23

Date

1793-1890

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT95/6-EDEPOT95/11

Date

1793-1890

1861-1870.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT95/10

Date

1861-1870