Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC283910019 - Commune de Mions, Extension d'un vestiaire stade, 32 route de Corbas à Mions ; PC283910022 - Société Pomona SA, Construction d'un bâtiment à usage d'entrepôt de stockage de produits surgelés et de bureaux, lieu-dit "Les Taches" à Mions [PC annulé] ; PC283910024 - Société Pomona SA, Construction d'un bâtiment à usage d'entrepôt de stockage de produits surgelés et de bureaux, lieu-dit "Les Taches" à Mions ; PC283910050 - Mairie de Mions, Extension d'un bâtiment au Groupe Scolaire Pasteur, 8 rue Pasteur ; PC283910054 - Rhodanienne de gestion et d'investissement, Construction d'un bâtiment industriel à usage d'entrepôt et de bureaux, rue des Brosses à Mions ; PC283910064 - Pesselière, Construction d'un bâtiment à usage d'entrepôt de stockage de produits surgelés, 2 rue Jacquard à Mions [Antériorités : PC283890072 voir 4565W15) ; PC286910022 - Commune de Rillieux-la-Pape, Construction d'un bâtiment public à usage de siège administratif de l'Olympique de Rillieux, place du Marché ; PC286910030 - COURLY, Création d'un local technique au Groupe Scolaire n°1 "Les Allagniers", 5 rue Boileau à Rillieux-la-Pape ; PC286910031 - Commune de Rillieux-la-Pape, Aménagement logement et maison de quartier, 2 boulevard de la Corniche ; PC286910042 - Commune de Rillieux-la-Pape, Extension stade des Lones par création vestiaires, boulevard des Sports ; PC286910070 - Commune de Rillieux-la-Pape, Extension d'un bâtiment à usage de classe maternelle au Groupe Scolaire Canellas, place Canellas ; PC286910083 - Commune de Rillieux-la-Pape, Construction d'un centre technique municipal ALGECO, 1116 avenue Victor Hugo ; PC296910005 - Institut Français du Pétrole, Construction d'un bâtiment à usage de salles de formation, carrefour La Pagantière à Solaize.
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.