4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4565W 1-4565W76

Date

1984-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

15,2 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011

Présentation du contenu

Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Permis n°PC283910019, PC283910022, PC283910024, PC283910050, PC283910054, PC283910064, PC286910022, PC286910030, PC286910031, PC286910042, PC286910070, PC286910083 et PC296910005.

Cote/Cotes extrêmes

4565W24

Date

1991

Présentation du contenu

PC283910019 - Commune de Mions, Extension d'un vestiaire stade, 32 route de Corbas à Mions ; PC283910022 - Société Pomona SA, Construction d'un bâtiment à usage d'entrepôt de stockage de produits surgelés et de bureaux, lieu-dit "Les Taches" à Mions [PC annulé] ; PC283910024 - Société Pomona SA, Construction d'un bâtiment à usage d'entrepôt de stockage de produits surgelés et de bureaux, lieu-dit "Les Taches" à Mions ; PC283910050 - Mairie de Mions, Extension d'un bâtiment au Groupe Scolaire Pasteur, 8 rue Pasteur ; PC283910054 - Rhodanienne de gestion et d'investissement, Construction d'un bâtiment industriel à usage d'entrepôt et de bureaux, rue des Brosses à Mions ; PC283910064 - Pesselière, Construction d'un bâtiment à usage d'entrepôt de stockage de produits surgelés, 2 rue Jacquard à Mions [Antériorités : PC283890072 voir 4565W15) ; PC286910022 - Commune de Rillieux-la-Pape, Construction d'un bâtiment public à usage de siège administratif de l'Olympique de Rillieux, place du Marché ; PC286910030 - COURLY, Création d'un local technique au Groupe Scolaire n°1 "Les Allagniers", 5 rue Boileau à Rillieux-la-Pape ; PC286910031 - Commune de Rillieux-la-Pape, Aménagement logement et maison de quartier, 2 boulevard de la Corniche ; PC286910042 - Commune de Rillieux-la-Pape, Extension stade des Lones par création vestiaires, boulevard des Sports ; PC286910070 - Commune de Rillieux-la-Pape, Extension d'un bâtiment à usage de classe maternelle au Groupe Scolaire Canellas, place Canellas ; PC286910083 - Commune de Rillieux-la-Pape, Construction d'un centre technique municipal ALGECO, 1116 avenue Victor Hugo ; PC296910005 - Institut Français du Pétrole, Construction d'un bâtiment à usage de salles de formation, carrefour La Pagantière à Solaize.