6291W 1-6291W39
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6291W - Tribunal d'instance (Villefranche-sur-Saône, Rhône) - Nationalité et adoption
1 media
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Nationalité et adoption.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1981-1992
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,5 ml
39 article(s)
Origine
France. Tribunal d'instance (Villefranche sur Saône, Rhône, France)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/12/2024
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Nationalité.
Cote/Cotes extrêmes
6291W1-6291W38
Date
1981-1992
Déclarations de nationalité.
Cote/Cotes extrêmes
6291W20-6291W38
Date
1982-1992
1992.
Cote/Cotes extrêmes
6291W36-6291W38
Date
1992
N° 56 à 92.
Cote/Cotes extrêmes
6291W38
Date
1992
Particularité physique
papier
Conditions d'accès
75 ans à compter de l'année 1992.