4Q6 / 1-4Q6/3274
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4Q6 - Hypothèques, Conservation de Lyon, 1er bureau
Tout afficher 204 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Hypothèques, Conservation de Lyon, 1er bureau.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1901-1961
Origine
Conservation des hypothèques de Lyon, 1er bureau
Présentation du contenu
Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.
Autre instrument de recherche
Tables alphabétiques.
Cote/Cotes extrêmes
4Q6/15-4Q6/132
Date
1901-1961
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Sociétés et personnes morales par type.
Cote/Cotes extrêmes
4Q6/129-4Q6/131
Date
1901-1961
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Volume 1.
Cote/Cotes extrêmes
4Q6/129
Date
1901-1961
Présentation du contenu
Sociétés et personnes morales : bureaux de bienfaisance, chemin de fer-transports, communes ou ville, ville de Lyon-caisse des écoles de Lyon, départements, Etat-Monuments historiques, mont de piété-Caisse d'épargne, hospices-hôpitaux-asiles, assurances p
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques