EDEPOT159 - Commune de Pouilly-le-Monial

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Commune de Pouilly-le-Monial.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT159 / 1

Date

1788-1804

Importance matérielle

0,08 ML

Particularité physique

Papier

Origine

Pouilly-le-Monial (Rhône)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Archives antérieures à 1790.- Comptes de la commune (an IX-an XII) et conseil de fabrique (1788-1790) : 1 registre.

Conditions d'accès

Librement communicable..

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Sous-série 25 G : églises, cures, chapelles ; série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports ; sous-série 5 V : fabriques. COMMUNE DE POUILLY-LE-MONIAL : archives communales non déposées.