Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Dépôt
Présentation du contenu
Archives antérieures à 1790.- Comptes de la commune (an IX-an XII) et conseil de fabrique (1788-1790) : 1 registre.
Conditions d'accès
Librement communicable..
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Sous-série 25 G : églises, cures, chapelles ; série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports ; sous-série 5 V : fabriques. COMMUNE DE POUILLY-LE-MONIAL : archives communales non déposées.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
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