3Q - Enregistrement et Timbre

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

19641

Autres Cotes

3Q32/1-3Q32/2434

Date

1858-1969

Présentation du contenu

Le bureau de Lyon Successions 2 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

21820

Autres Cotes

3Q32/2151-3Q32/2350

Date

1856-1964

Présentation du contenu

Les dates indiquées sont celles des actes.

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

22019

Autres Cotes

3Q32/2340-3Q32/2350

Date

1954-1964

Présentation du contenu

Anciens bureaux de Mornant, Neuville-sur-Saône, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Vaugneray.

1961.

Cote/Cotes extrêmes

22027

Autres Cotes

3Q32/2347

Date

1961