4Q7 / 1-4Q7/4613
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4Q7 - Hypothèques, Conservation de Lyon, 2e bureau
1 media
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Hypothèques, Conservation de Lyon, 2e bureau.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1901-1955
Origine
Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureaup
Présentation du contenu
Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.
Autre instrument de recherche
Transcription des saisies et dénonciation des saisies immobilières.
Cote/Cotes extrêmes
4Q7/4538-4Q7/4590
Date
1901-1921
Mots clés collectivités
27 mars-5 juillet 1911.
Cote/Cotes extrêmes
4Q7/4575
Date
1911
Présentation du contenu
volume 38
Mots clés collectivités