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5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5377W 1-5377W222

Date

1978-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

42 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Mots clés matières

CONSTRUCTION, EQUIPEMENT COLLECTIF, URBANISME

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis n°6914603N0008, 6914003N0037, 6914503J0001, 6914003N0001, 6913303G0004, 6913303G0010, 6910503F0001, 6904402Y0016, 6917003N0020 et 6904902Z0009.

Cote/Cotes extrêmes

5377W188

Date

2002-2003

Présentation du contenu

PC n°6914603N0008 - Construction d'une maison individuelle à OINGT ; n°6914003N0037 - Construction d'une maison individuelle à MORANCÉ ; n°6914503J0001 - Aménagement d'une maison d'habitation à ODENAS ; n°6914003N0001 - Modification d'accès et d'ouverture à MORANCÉ ; n°6913303G0004 - Extension d'une maison d'habitation à MILLERY ; n°6913303G0010 - Modification aspect extérieur à MILLERY ; n°6910503F0001 - Construction d'une maison individuelle à LACENAS ; n°6904402Y0016 - Construction d'une maison individuelle à CHARBONNIÈRES ; n°6917003N0020 - Extension de terrasse et modification de châssis à BAGNOLS ; n°6904902Z0009 - Construction d'une maison individuelle à CHASSELAY.