![Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon](/assets/src/application/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo-header.3c8635d3782ac91896e68ef74e36d88f.png)
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Histoire de la conservation
Le fonds a été conservé par erreur jusqu'en 1927 au greffe du tribunal de Villefranche.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Dépôt de 1927
Présentation du contenu
Registre de délibérations et d'arrêtés du conseil municipal (an VIII-1818). Registre des passeports (1807-1813).
Mode de classement
Cadre de classement des archives communales. Le fonds a été recoté réglementairement et a fait l'objet d'un répertoire numérique simple en 2010.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports. COMMUNE D'ANCY : archives communales non déposées.
Bibliographie
BIBLIOTHEQUE GENEALOGIQUE, Tables de l'état civil : Ancy et Anse 1792-1902 (cote ADR : FMS 5469).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Mots clés titres
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