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EDEPOT8 - Commune d'Ancy

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Commune d'Ancy.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT8/ 1

Date

1800-1818

Importance matérielle

0,04 ML

Particularité physique

Papier

Origine

ANCY (RHONE, FRANCE)

Histoire de la conservation

Le fonds a été conservé par erreur jusqu'en 1927 au greffe du tribunal de Villefranche.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Dépôt de 1927

Présentation du contenu

Registre de délibérations et d'arrêtés du conseil municipal (an VIII-1818). Registre des passeports (1807-1813).

Mode de classement

Cadre de classement des archives communales. Le fonds a été recoté réglementairement et a fait l'objet d'un répertoire numérique simple en 2010.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports. COMMUNE D'ANCY : archives communales non déposées.

Bibliographie

BIBLIOTHEQUE GENEALOGIQUE, Tables de l'état civil : Ancy et Anse 1792-1902 (cote ADR : FMS 5469).

Mots clés lieux

ANCY (RHONE, FRANCE)

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, ADMINISTRATION GENERALE, CONSEIL MUNICIPAL, ORGANE DELIBERANT

Mots clés personnes

PERRELLE, DARGERE, MICHALLET, COQUARD, CHAPUY

Mots clés producteurs

Ancy (Rhône, France ; commune)

Mots clés typologiques

ARRETE DU MAIRE, PASSEPORT, REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés titres

ANCY