3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Lamure-sur-Azergues.
Cote/Cotes extrêmes
07130
Autres Cotes
3Q11/1-3Q11/399
Date
1788-1934
Biographie ou Histoire
Jusqu'en 1810 : bureau de Saint-Nizier-d'Azergues puis bureau de Lamure-sur-Azergues. Le bureau de Lamure-sur-Azergues ets supprimé en 1934, absorbé par le bureau du Bois-d'Oingt.
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP).
Cote/Cotes extrêmes
07131
Autres Cotes
3Q11/1-3Q11/146
Date
1808-1934
Présentation du contenu
Les volumes 110, 119, 137-139 sont manquants.
Mots clés typologiques
17 novembre 1849-8 juillet 1850 (volume 37).
Cote/Cotes extrêmes
07168
Autres Cotes
3Q11/37
Date
1849-1850