10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
Tout afficher 58 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Villefranche-sur-Saône
Cote/Cotes extrêmes
02395
Autres Cotes
10C2186-10C2319
Date
1693-1807
Biographie ou Histoire
Date du deuxième registre de contrôle ouvert : 1er juillet 1693. Le premier registre n'a pas été conservé.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des testaments.
Cote/Cotes extrêmes
02531
Autres Cotes
10C2312-10C2313
Date
1751-1807
Mots clés typologiques
15 juin 1751-28 juillet 1783.
Cote/Cotes extrêmes
02532
Autres Cotes
10C2312
Date
1751-1783