3867WM - Communauté urbaine de Lyon - Recueil des actes administratifs

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Cote/Cotes extrêmes

3867WM 1-3867WM27

Date

2008-2014

Importance matérielle

1,76 ml, 27 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/06/2016

Présentation du contenu

Une deuxième collection, identique à celle-ci, est conservée par l'unité archives du Grand Lyon sous le numéro 3866WM. Le Recueil des actes administratifs prend la suite du Bulletin officiel de la communauté urbaine existant jusqu'en 2007.

Mots clés typologiques

Janvier-avril 2009.

Cote/Cotes extrêmes

3867WM/3

Date

2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable