1228W 1-1228W6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1228W - Département du Rhône - Conseil général du Rhône, participation aux organismes extérieurs
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Conseil général du Rhône, participation aux organismes extérieurs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1952-1981
Importance matérielle
0,9 ml.
Origine
Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Modalités d'entrées
Versement. Date non connue.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dans le cadre d'un classement complet des fonds du service des assemblées, le versement 1228W a été réorganisé en 2024. Les documents comptables initialement présents ont été réglementairement éliminés tandis que les budgets et comptes administratifs ont rejoint le versement 2505W dédié à l'ensemble des documents budgétaires votés par l'Assemblée départementale. Seuls les documents liés à la participation de la collectivité aux organismes extérieurs, et revêtant d'un intérêt historique, ont été conservés.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Transport en commun de la région lyonnaise (TCRL).
Cote/Cotes extrêmes
1228W6
Date
1977-1979
Présentation du contenu
Contient uniquement les conclusions de l'opération abeille, enquête sur l'estimation du trafic sur le réseau.
Mots clés matières