4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC1129930014 - Rhône Mérieux, extension de bâtiment de stockage, chemin de Cruzols à Lentilly ; PC127930009 - Etablissements Pasteur Mérieux, extension de laboratoires et de bureaux, avenue Marcel Mérieux à Marcy-L'Etoile ; PC127930016 - SCI Stars, construction d'un hôtel, ZAC des Verchères lot n°20 à Marcy-L'Etoile ; PC127930023 et PC127930024 - CCAS, réaménagement de la halte-garderie, ZAC des Verchères, avenue Jean Collomb à Marcy-L'Etoile ; PC127930026 - Pasteur Mérieux, modification de laboratoires et de bureaux, 1541 avenue Marcel Mérieux à Marcy-L'Etoile ; PC127930037 - Bio Mérieux, construction de bâtiments de productions et de laboratoires, chemin de l'Orme à Marcy-L'Etoile ; PC265930012 - Extension d'une maison individuelle, Le Saule d'Oingt à Ville-sur-Jarnioux ; PC290930049 - HLM de Lyon Office public communautaire, modification d'un ensemble collectif de 58 logements, ZAC Domaine Paul Claudel à Saint-Priest.
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