4533W 1-4533W320
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4533W - Direction interrégionale de la police judiciaire (DIPJ) de Lyon - Constatations
1 media
Déplier tous les niveaux
États des lieux.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1979-2006
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
44,20 ml
Origine
Direction interrégionale de la police judiciaire de Lyon / Service régional d'identité judiciaire
Modalités d'entrées
Versement du 17/02/2010
Présentation du contenu
Ce versement contient les mains courantes de l'Identité judiciaire, les albums photographiques d'états des lieux ainsi que les documents de travail à la constitution des albums.
Conditions d'accès
Les documents sont communicables après un délai de 75 ans et 100 ans pour ceux concernant des mineurs et touchant à l'intimité de la vie
sexuelle.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Albums photographiques d'états de lieux.
Cote/Cotes extrêmes
4533W44-4533W300;4533W318-4533W320
Date
1983-2006
Mots clés typologiques
2002.
Cote/Cotes extrêmes
4533W257-4533W275
Date
2002
n° 2815-3319.
Cote/Cotes extrêmes
4533W266
Date
2002
Conditions d'accès
Communicable 75 ans après l'année 2002