EDEPOT187 - Commune de Saint-Clément-les-Places

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT187 / 1-EDEPOT187/30

Date

1607-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Saint-Clément-les-Places (Rhône)

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Clément-les-Places a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 30 janvier 2020. Un livre de comptes du XVII-XVIIIe avait fait l'objet d'un premier dépôt à une date inconnue (ancienne cote EDEPOT187/1).

Présentation du contenu

Le fonds se compose de registres paroissiaux, registres d'état civil, des délibérations du conseil municipal, d'un livre de comptes du XVIIe-XVIIIe siècle et de dossiers thématiques du XIXe-première moitié du XXe siècle précédemment classés et inventoriés par le CDG 69.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Dossiers thématiques à classer.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT187

Présentation du contenu

Les dossiers thématiques (XIXe siècle-1950 environ) ont fait l'objet d'un premier classement par les archivistes du Centre de Gestion. Ils doivent être reclassés pour être cotés en EDEPOT. Parmi ces dossiers se trouve également un document issu d'un premier dépôt : livre de comptes du XVIIe-XVIIIe siècle (anciennement coté EDEPOT 187/1) qui doit également être reclassé.