EDEPOT183 - Commune de Saint-Bonnet-le-Troncy

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT183

Date

1765-1981

Importance matérielle

7 ml

Origine

Saint-Bonnet-le-Troncy (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Saint-Bonnet-le-Troncy se situe à une soixantaine de kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Ranchal, à l'est par la commune de Saint-Nizier-d'Azergues, au sud par la commune de Meaux-la-Montagne et à l'ouest par la commune Saint-Vincent-de-Reins.

Avant la Révolution française, la paroisse de Saint-Bonnet-le-Troncy dépendait de l'archiprêtré de Beaujeu, de l'élection de Villefranche et de la justice de Beaujeu, Magny et Chamelet.

Modalités d'entrées

Le répertoire des actes paroissiaux a été déposé aux Archives départementales du Rhône à une date inconnue. Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Bonnet-le-Troncy a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 19 février 2026

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Saint-Bonnet-le-Troncy comprend un registre paroissial, les registres d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, un registre d'arrêtés du maire ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Le fonds contient également des archives de la Fabrique.

Mode de classement

En 2026, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique sur le site des Archives départementales et métropolitaines.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série O (Op 5001/1-19) : administration et comptabilité communales, commune de Saint-Bonnet-le-Troncy.
 

Commune de Saint-Bonnet-le-Troncy

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (en usuel en salle de lecture et en ligne sur le site des Archives départementales et métropolitaines).

Grande encyclopédie de Lyon et des communes du Rhône, sous la direction d'André Pelletier, Horvath, 1982 (cote ADRML : 8P554.1-4, grande encyclopédie de Lyon et des communes

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2, en usuel en salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299, en usuel en salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT183/39-EDEPOT183/48

Date

1842-1981

1937-1945.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT183/46

Date

1937-1945

Mots clés titres